Préavis courants

Extrait du Procès-verbal du 19 juin 2023

Préavis archivés

Assemblée du Conseil général –  19 juin 2023 à 20h00

 Ordre du jour 19 juin 2023

Préavis No. 13/2023 - comptes STEP 2022
Préavis No. 14 /2023 - comptes Valeyres-sous-Ursins 2022
Préavis No. 15 /2023 - rapport de gestion 2022
Préavis No. 16 /2023 - arrêté d'imposition 2024
Préavis No. 17 /2023 - SDIS modification des buts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois
Préavis No. 18 /2023 - adoption d'un règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Préavis No. 19 /2023 - intégration d'une installation de traitement pour l'eau potable
Préavis No. 20 /2023 - rénovation de la Place du Mézelet (place de jeux/sports)
Préavis No. 21 /2023 - installation d'un électro-drainage pour le bâtiment du Collège
Préavis No. 22 /2023 - travaux de désaffectation et d'aménagement d'un jardin du souvenir au cimetière
Procès-verbal du 5 décembre 2022

Préavis Municipaux pour le conseil général du 5 décembre 2022

Convocation - Ordre du jour
Préavis No. 11 /2022
Préavis No. 12 /2022